Mentions Légales

Dernière mise à jour : 27/03/2026

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site RS Expérience l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du Site

Responsable de la publication

Étudiant(e) en Licence Professionnelle Développement Web, sous la supervision de l'équipe pédagogique de l'Université de Nîmes.

2. Hébergement du Site

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du site RS Expérience, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'auteur du projet pédagogique, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'auteur. Cette représentation ou reproduction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Marques

Les marques des constructeurs automobiles (Renault, Ford, Hyundai, Peugeot, Volkswagen, Toyota, Alfa Romeo, Citroën, Skoda) mentionnées sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont utilisées à titre illustratif uniquement dans le cadre de ce projet pédagogique. Aucun partenariat commercial n'est établi avec ces marques.

5. Limitation de Responsabilité

5.1 Contenu du site

L'auteur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

5.2 Disponibilité du site

L'auteur met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer un accès de qualité à ses services. Il ne saurait être tenu pour responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant à son contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au site.

5.3 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. L'auteur n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

6. Litiges

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

7. Données Personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) — Règlement (UE) 2016/679 — et à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Loi Informatique et Libertés).

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8. Cookies

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9. Traitement des paiements

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10. Crédits

Conception et développement

Projet étudiant — Licence Professionnelle Développement Web
Université de Nîmes (Unimes) — Académie de Nîmes, Antenne de Mende
Année académique 2025–2026

Technologies utilisées

PHP 8, MySQL, HTML5, CSS3, JavaScript, API Stripe, Bootstrap

Photographies

Les photographies présentes sur le site sont utilisées à titre illustratif dans un cadre pédagogique. Toute utilisation non autorisée est interdite.

11. Contact

• Par email : contact@rs-experience.fr
• Par téléphone : 06 30 03 00
• Par courrier : RS Expérience — Université de Nîmes, Site Vauban, Place Gabriel Péri, 30000 Nîmes

Ces mentions légales ont été mises à jour le 27/03/2026